Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solfège Color
Monsieur DAUCHEZ Jean-Marie, rue Liéron, 91160 LONGJUMEAU Madame BOIZIEAU Henriette, Marguerite, épouse ROTH, "Les Coteaux", AG, 91160 LONGJUMEAU.

Numéro de dépôt :
1251238
Date de dépôt :
17/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1993

Présentation de la marque Solfège Color

Déposée le 17 novembre 1983 par monsieur DAUCHEZ Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Solfège Color » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAUCHEZ Jean-Marie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque Solfège Color a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solfège Color est expirée depuis le 17 novembre 1993.

DAUCHEZ Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : JMD , J M D Bio-Test , PRO-CAD


Monsieur DAUCHEZ Jean-Marie, rue Liéron, 91160 LONGJUMEAU Madame BOIZIEAU Henriette, Marguerite, épouse ROTH, "Les Coteaux", AG, 91160 LONGJUMEAU. - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Produits de l'imprimerie;papiers;photographies;articles de papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement.